BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages généraux de Propriété Littéraire et Artistique

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- H. DESBOIS, Le Droit d'auteur en France, Propriété Littéraire et Artistique , DALLOZ, deuxième édition, 1966 ;
- B. Edelman, Droits d'auteur, Droits voisins, Droit d'auteur et marché, DALLOZ, 1993 ;
- B. EDELMAN, Le droit saisi par la photographie, Christian BOURGOIS Editeur, 1980 ;
- A. LUCAS et H.J. LUCAS, Traité de Propriété Littéraire et Artistique, Litec 1994 ;

Ouvrages spécialisés, études, colloques

- IDATE : Rapport final sur L'impact des nouvelles techniques de communication sur la Propriété Littéraire et Artistique, février 1993 ;
- LAMY, Droit de l'informatique 1996 ;
- Le livre Blanc américain : The Report of The Working Group On Intellectual Property Rights, Intellectual Property and the National Information Infrastructure, Information Infrastructure Task Force, Sept. 1995 ;
- Livre Vert sur le Droit d'auteur et le défi technologique, COM (88) 172 ;
- Livre Vert sur le Droit d'auteur et les Droits voisins dans la Société
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- Livre Vert sur la protection des services cryptés, COM (96) 76 final ;
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- Rapport de la Commission présidée par P. SIRINELLI, Industries Culturelles et nouvelles technologies, Ministère de la Culture et de la Francophonie, Documentation française, Paris, 1994 ;
- A. Strowel, Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences, Bibliothèque de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain, XXIV, LGDJ, 1993 ;

Articles spécialisés

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- AZEMA, La protection juridique des nouvelles techniques, Mélanges MATHELY, LITEC, 1990 ;
- B. BEMOL, La télévision numérique : mise en perspective, Angle Droit, septembre 1993, n. 23 ;
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- P. BIUCARELLI, Les normes, un enjeu fondamental pour la Société de l'information, I&T Magazine, février 1996, p. 17-20 ;
- Y. BREBAN et I. POTTIER, Sécurité, authentification et dématérialisation de la preuve dans les transactions électroniques : Gaz. Pal., 3-4 avril 1996, doctrine ;
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- F. OLIVIER et E. BARBRY, Des réseaux aux autoroutes de l'information : Révolution technique ? Révolution juridique ? 2- Du contenu informationnel sur les réseaux : JCP 1996, éd. G., I, 3928 ;
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Jurisprudence

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- CA Paris, 16 mai 1994 : JCP 1995, éd. G., II, 22375 ;
- Arrêt UTRILLO, Ass. Plén., 5 novembre 1993 : JCP 1994, II, 22201 ;
- Cass. Crim., 6 juin 1991 : JCP 1991, éd. G., IV, p. 357 ;
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- Arrêt Microfor, Cass., Ass. Plé., 30 octobre 1987 : D. 1988, p. 21 ;
- CA Montpellier, 1ère Chambre, Section D, 9 avril 1987 : JCP 1988, II, 20984 ;
- Cass. Civ., 14 mars 1900 : D.1900, 1, 497 ;
- Cass. Req. 24 février 1864 : D. 1864, I, 125 ;


Monographies

- J.P. CLAVIER, Objets nouveaux et catégorie de la Propriété Intellectuelle, Thèse, 1994 ;
- D. GERVAIS, la notion d'oeuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé, thèse, 1996 ;

Ouvrages juridiques géneraux

- J. CARBONNIER, Flexible Droit : pour une sociologie du droit sans rigueur, LGDJ, 6ème édition, 1988 ;
- J. CARBONNIER, Droit civil, Introduction, PUF, Thémis, 18 ème édition, 1990 ;

Ouvrages non juridiques

- J. GUISNEL, Guerre dans le cyberespace, Services secrets et Internet, La Découvertes, Enquêtes, 1995 ;
- X. MARSAULT, Compression et cryptage des données multimédias, Hermès , 2ème édition, 1995 ;
- N. RAND, Le cryptage et la vie des oeuvres, La psychanalyse prise au mot, Auber, 1989 ;

Articles de presse

- F. CORANTIN, Cryptage PCT : pour rendre Internet plus sûr : 01 Informatique, 3 novembre 1995, P. 22 ;
- O. COUSI, L'introuvable réglementation du réseau Internet : Les échos, jeudi 4 janvier 1996 ;
- J. GUISNEL et O. SNAIJE, Vie privée, vie cryptée : Libération, 23 février 1996 ;
- F. MARECHAL, Abécédaire de la cryptographie : Netsurf n. 2, p. 40-44 ;
- J.M. NORMAND, La démocratie à l'épreuve du bouleversement que provoque Internet : Le Monde, 30 septembre 1995 ;

- N. ROS de LOCHOUNOFF, Internet, vers un goulag juridique ? : Le Monde, jeudi 1er février 1996, p. 15.

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